Durabilité 

STRATÉGIE RSE

Le Groupe Coris est un acteur clé du financement des économies africaines. À travers cette mission, le Groupe Coris est conscient que ses activités mais aussi celles de sa chaîne de valeurs ont des impacts sur la société et l’environnement de ses zones de présence. Il est également conscient que des enjeux sociaux et environnementaux peuvent constituer des risques et/ou des opportunités pour sa performance financière et sa valorisation.

Fort de ce constat, le Groupe Coris nourrit l’espoir de contribuer pleinement au développement durable des pays africains tout en garantissant sa propre résilience par la mise en place d'une démarche structurée de Responsabilité Sociétale d’Entreprise (RSE).

Cette démarche RSE se veut être le cadre formel de la contribution du Groupe Coris aux Objectifs de Développement Durable adoptés par l’Organisation des Nations Unies en 2015. Elle permet également au Groupe Coris d’adresser les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) susceptibles d’influer sur ses performances financières.

1. Objectifs

La stratégie RSE du Groupe Coris poursuit les objectifs suivants :

  • contribuer aux engagements internationaux en matière de durabilité (Objectifs de Développement Durable, Accord de Paris sur le Climat…) ;
  • assurer une conformité règlementaire des enjeux de durabilité et anticiper les évolutions règlementaires ;
  • renforcer la gestion des risques notamment ceux en lien avec la durabilité et créer un business model plus résilient ;
  • favoriser l’accès à de nouvelles opportunités commerciales et de mobilisation de ressources ;
  • améliorer l’attractivité et la fidélisation des talents et participer à l’éco-citoyenneté du personnel ;
  • réduire les coûts à travers l’optimisation de l’utilisation des ressources ;
  • améliorer la réputation du Groupe Coris et créer une différenciation concurrentielle.

2. Cadre stratégique

La stratégie RSE du Groupe Coris est structurée autour de cinq (5) ambitions RSE, qui sont elles-mêmes déclinées en dix-huit (18) engagements RSE.

2.1. Ambitions RSE

Le Groupe Coris a défini les ambitions RSE suivantes :

  • Faire preuve d'éthique et d’intégrité ;
  • Protéger les intérêts des clients ;
  • Œuvrer en faveur de l'environnement et du climat ;
  • Assurer le plein épanouissement du personnel ;
  • Soutenir le développement des communautés.
Analyse RSE - Ambitions et ODD - Groupe Coris

Analyse RSE et alignement avec les Objectifs de Développement Durable (ODD)

2.2. Engagements RSE

Chacune des ambitions RSE est déclinée en engagements RSE de la manière suivante :

Ambition RSE Engagement RSE
Faire preuve d'éthique et d’intégrité Respecter les droits humains
Lutter contre la fraude et la corruption
Prendre en compte les risques de durabilité
Effectuer des achats responsables
Protéger les intérêts des clients Commercialiser de manière claire et transparente
Offrir des produits et services adaptés et de qualité
Sécuriser les données personnelles des clients
Gérer les réclamations et plaintes avec professionnalisme
Œuvrer en faveur de l'environnement et du climat Financer la transition écologique et énergétique
Réduire l’empreinte environnementale interne
Développer la culture environnementale du personnel
Assurer le plein épanouissement du personnel Créer des conditions de travail motivantes
Garantir la santé et la sécurité au travail
Renforcer les compétences et favoriser la promotion interne
Promouvoir l’égalité des genres et la diversité
Soutenir le développement des communautés Participer à l’inclusion financière
Contribuer aux financements des infrastructures de base
S’impliquer dans les œuvres citoyennes
Synthèse de la stratégie RSE - Groupe Coris

SAUVEGARDES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES

Dans le cadre de la réalisation de sa mission, le Groupe Coris impacte la société et l’environnement à travers les décisions qu’il prend, notamment celles liées à l’octroi de financement pour la réalisation de projets.

Le Groupe Coris s’assure, à travers son Système de Gestion Environnementale et Sociale (SGES), que les projets exécutés grâce à ses financements aient le minimum d’impacts négatifs sur l’environnement et sur la société.

1. Engagements

Le Groupe Coris s’engage à :

  • respecter la règlementation E&S en vigueur ainsi que les accords E&S passés avec les partenaires ;
  • ne pas financer les activités énumérées dans la liste d’exclusion ;
  • effectuer une due diligence E&S lorsqu’elle finance des activités. Le niveau et l’étendue de la due diligence est fonction de l’ampleur des risques E&S auxquels l’activité à financer est soumise ;
  • encourager ses clients au respect de la règlementation E&S et aux bonnes pratiques ;
  • assurer le renforcement continu des capacités des acteurs clés ;
  • rendre compte et communiquer sur ses performances environnementales et sociales relatives aux financements ;
  • allouer les ressources financières, matérielles et humaines nécessaires à la mise en œuvre effective et à l’amélioration continue du SGES.

2. Principes directeurs

Respect de la légalité

Le Groupe Coris s’oblige au respect des exigences légales et règlementaires en matière de gestion environnementale et sociale. À ce titre, il veille à ce que les activités de ses clients soient en accord avec les exigences légales et règlementaires et se tient informé de toutes les obligations E&S.

Transparence et redevabilité

Le Groupe Coris diffuse des informations claires, exactes et à un degré raisonnable sur sa politique environnementale et sociale des financements, sur les projets financés présentant des risques environnementaux et sociaux majeurs et sur les grands projets à caractère climatique. Il rend compte aux partenaires financiers, aux communautés impactées et au public.

Implication des parties prenantes

Le Groupe Coris reconnaît et prend en considération les points de vue des parties prenantes. Il s’assure lors des due diligences de l’implication des parties prenantes, notamment des communautés affectées par le projet.

Alignement aux standards internationaux

Le Groupe Coris prend en compte les meilleures pratiques internationales, notamment celles définies par la Société Financière Internationale (SFI), pour bâtir et perfectionner son SGES.

Respect des droits humains

Le Groupe Coris s’assure que les droits humains soient respectés dans le cadre de la mise en œuvre des projets financés. Une attention particulière est accordée au travail des enfants, aux droits fondamentaux du travail, à l’égalité des chances et la non-discrimination, ainsi qu'aux droits des femmes (promotion du genre).

Durabilité

Le Groupe Coris veille à ce que les projets financés concilient les trois piliers du développement durable : développement économique, préservation de l’environnement et protection des êtres humains.

3. Liste d’exclusion

Le Groupe Coris s’engage à ne pas effectuer des opérations de financement en direction des secteurs d’activités figurant sur la liste d’exclusion. Il s’agit d’une liste où sont mentionnées toutes les activités que le Groupe Coris juge inacceptables, tant sur le plan environnemental que sur le plan social, et par conséquent qui ne sont pas éligibles à son financement.

À ce titre, le Groupe Coris ne financera pas les projets suivants :

  1. Production ou activité impliquant du travail forcé, du travail des enfants ou du trafic des êtres humains.
  2. Toutes activités ou matériaux considérés comme illégaux en vertu des lois du pays hôte, des règlementations, des conventions et/ou accords internationaux, ou soumis à des restrictions et interdictions internationales telles que :
    • substances appauvrissant la couche d’ozone, PCB (polychlorobiphényles), produits pharmaceutiques, pesticides/herbicides ou produits chimiques dangereux ;
    • espèces ou produits régis par la Convention sur le Commerce International des Espèces Menacées d'extinction (CITES) ;
    • pratiques de pêche non durables (ex. pêche à l’explosif, filets dérivants de plus de 2,5 km).
  3. Commerce transfrontalier des déchets sauf s’il respecte la Convention de Bâle.
  4. Destruction de Zones à Haute Valeur de Conservation (ZHVC).
  5. Matières radioactives et fibres d'amiante.
  6. Pornographie et/ou prostitution.
  7. Médias racistes ou anti-démocratiques.
  8. Projets utilisant du charbon captif pour la production d’énergie et/ou de chaleur.
  9. Prospection, exploration, exploitation minière ou traitement du charbon.
  10. Production d’électricité à partir de tourbe et activités menant à la déforestation.
  11. Investissements agricoles ou forestiers entraînant une expansion non durable sur zones à haute biodiversité ou haute teneur en carbone.
  12. Production de biomatériaux et de biocarburants à partir de matières premières alimentaires ou compromettant la sécurité alimentaire.
  13. Modèles agricoles exportateurs basés sur le fret aérien longue distance.
  14. Élevage industriel non durable de viande ou produits laitiers augmentant les émissions de GES.
  15. Élevage d’animaux vivants à des fins scientifiques ou expérimentales.
  16. Conversion ou dégradation significative d’un habitat critique ou projet forestier sans plan de gestion durable.
  17. Altération ou destruction significative d’un patrimoine culturel critique.
  18. Déplacement forcé de peuples autochtones de leurs terres traditionnelles.
  19. Mines de diamants et commercialisation dans des pays non-membres du Processus de Kimberley ou autres accords internationaux similaires sur les ressources extractives.
  20. Tout secteur ou service soumis à un embargo ou à des sanctions économiques de l’ONU ou de l’UE.
  21. Concessions forestières commerciales dans les forêts tropicales humides primaires.
  22. Production de bois ou autres produits forestiers ne provenant pas de forêts gérées durablement.
  23. Activités illicites impliquant organes, tissus humains ou génie génétique interdit par le pays hôte ainsi que par les normes européennes ou internationales applicables.
  24. Commerce illicite d’espèces naturelles ou en violation de la CITES.
  25. Trafic illicite de biens culturels.
  26. Biodiversité :
    • Financement de projets situés dans les (i) sites de l'Alliance for Zero Extinction (AZE), (ii) sites naturels et mixtes inscrits sur la liste du Patrimoine mondial de l’UNESCO et (iii) espaces légalement protégés (catégories IUCN) ;
    • Projets entraînant un impact résiduel négatif et irréversible sur un habitat critique ;
    • Projets forestiers ou agricoles (>100 ha) sans méthodologie assurant la zéro-déforestation ;
    • Projets incohérents avec les droits humains ou les Principes directeurs de l’ONU ;
    • Projets associés à des expulsions forcées selon la définition des Nations Unies sans possibilité matérielle de compensation.
  27. Dans le cas où l’un des produits suivants constitue une partie substantielle d’un financement de projets, à condition que l’exposition totale du portefeuille de crédit du Groupe Coris sur ces secteurs dépasse 10% :
    • Boissons alcoolisées (sauf bière et vin) ;
    • Tabac ;
    • Armes et munitions ; ou
    • Jeux de hasard, casinos et activités équivalentes.

4. Exigences environnementales et sociales

4.1. Exigences légales et règlementaires

Les codes de l’environnement des différents pays d’implémentation du Groupe Coris exigent que les projets et activités fassent l’objet d’évaluation environnementale et sociale.

Des décrets d’application précisent les processus à mettre en œuvre pour la réalisation de ces évaluations et la délivrance des autorisations, permis ou certificats E&S.

Le Groupe Coris s’assure que les projets et activités qui font l’objet de demande de financement sont conformes à la règlementation en vigueur.

Chaque filiale et succursale adapte son SGES pour répondre aux exigences légales et règlementaires E&S spécifiques de son pays d’implémentation.

4.2. Normes environnementales et sociales

Il s’agit d’un ensemble de critères que les clients du Groupe Coris sont tenus de respecter durant toute la vie du financement en matière d’identification et de gestion des risques et impacts environnementaux et sociaux.

Certains financements exigent d’examiner les activités du client au regard des meilleures pratiques internationales en matière de gestion E&S (telles que les Normes de Performance de la SFI et d'autres normes internationales pertinentes). Les financements pour lesquels ces normes internationales sont requises sont :

  • financement de projets ;
  • financement de Corporates à long terme (plus de 36 mois) pour soutenir le développement de nouveaux actifs prédéfinis ou d'actifs existants ;
  • financement de Corporates à long terme (plus de 36 mois) pour des actifs non définis ;
  • financement basé sur des actifs liés à un projet à long terme (plus de 36 mois).

Les normes de performance de la SFI sont les suivantes :

Norme de performance SFI Objet principal
NP 1 Évaluation et gestion des risques et impacts environnementaux et sociaux Identifier, évaluer et gérer les risques et impacts E&S tout au long du cycle de vie du projet.
NP 2 Main-d'œuvre et conditions de travail Garantir des conditions de travail équitables, sûres et respectueuses des droits des travailleurs.
NP 3 Utilisation rationnelle des ressources et prévention de la pollution Réduire les impacts liés à la consommation des ressources et aux pollutions générées par le projet.
NP 4 Santé, sécurité et sûreté des communautés Prévenir les risques que les activités du projet peuvent faire peser sur les communautés environnantes.
NP 5 Acquisition de terres et réinstallation involontaire Éviter ou réduire les déplacements physiques et économiques et en atténuer les conséquences.
NP 6 Conservation de la biodiversité et gestion durable des ressources naturelles vivantes Protéger la biodiversité et maintenir les services écosystémiques tout en assurant une gestion durable des ressources naturelles.
NP 7 Peuples autochtones Protéger les droits, la dignité, les aspirations, la culture et les moyens de subsistance des peuples autochtones.
NP 8 Patrimoine culturel Protéger le patrimoine culturel contre les impacts négatifs des projets et promouvoir un partage équitable des avantages liés à son utilisation.

3. Système de catégorisation environnementale et sociale

Dans le processus d’évaluation environnementale et sociale, toutes les demandes éligibles devront être classées dans une catégorie environnementale et sociale selon le niveau de risque E&S.

Le Groupe Coris a adopté un système de catégorisation de ses opérations de financement. Il est détaillé dans le tableau suivant :

Catégorie Niveau de risque & Définition
A Risque élevé : Activités susceptibles d’avoir des impacts négatifs environnementaux et sociaux significatifs qui, pris individuellement ou collectivement, peuvent être variés, irréversibles ou sans précédent.
B Risque moyen : Activités susceptibles d’avoir des impacts négatifs environnementaux et sociaux limités qui, pris individuellement ou collectivement, sont peu nombreux, généralement spécifiques au site, largement réversibles et faciles à traiter par des mesures d’atténuation.
C Risque faible : Activités susceptibles d’avoir des impacts environnementaux et sociaux faibles ou minimes.

Une catégorie spécifique dénommée « Catégorie IF » est utilisée pour la catégorisation exclusive des institutions financières et assimilées.

4. Processus de gestion environnementale et sociale

Le processus de gestion E&S a pour finalité de s’assurer que les activités financées par le Groupe Coris induisent un minimum d’impacts négatifs sur l’environnement et sur les populations. Il permet une prise de décision appropriée par les organes internes d’octroi de crédits.

Il est enclenché dès réception d’une demande de financement et comprend les étapes suivantes :

  • Étape 1 : Filtrage préliminaire ;
  • Étape 2 : Catégorisation environnementale et sociale ;
  • Étape 3 : Due diligence environnementale et sociale ;
  • Étape 4 : Prise de décision, notification au client et formalisation des garanties ;
  • Étape 5 : Suivi des performances environnementales et sociales ;
  • Étape 6 : Gestion des violations des exigences environnementales et sociales.
Processus de gestion environnementale et sociale - Groupe Coris

DEMANDES ET GRIEFS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX

Un mécanisme permet également de recevoir et de répondre aux différentes préoccupations E&S. Ces préoccupations peuvent être formulées par les canaux suivants :

Canaux de réception des préoccupations :

  • Courrier : adressé à Coris Holding ou à la filiale ou succursale concernée
  • Courrier électronique (e-mail) : à l'adresse griefenvironnemental@coris-bank.com
  • Téléphone : Coris Holding ou la filiale ou succursale concernée

Lorsque la préoccupation porte spécifiquement sur un grief E&S (plainte), un processus de règlement est mis en œuvre pour identifier et proposer les diligences les plus judicieuses à réaliser afin de régler le grief et de ne pas compromettre les objectifs du projet.

FINANCE CLIMATIQUE

Être le groupe bancaire et financier panafricain de référence pour le financement de la transition économique verte, inclusive, sobre en carbone et résiliente au climat

Le rôle des institutions financières pour le soutien d’un développement à faible intensité de carbone et résilient au climat est au cœur de l'Accord de Paris sur le réchauffement climatique. Cela implique une mobilisation conséquente des ressources financières pour soutenir une croissance économique forte, inclusive ayant des impacts environnementaux minimes. Cet objectif de changement de paradigme est aussi reflété dans les priorités et stratégies nationales sur le climat des pays de présence des filiales de Coris Holding.

Coris Holding, en tant que groupe bancaire et financier évoluant en Afrique, entend contribuer à l’atteinte des ambitions visées.

La vision de Coris Holding en matière de finance climatique est : « Être le groupe bancaire et financier panafricain de référence pour le financement de la transition économique verte, inclusive, sobre en carbone et résiliente au climat ».

Se fondant sur cette vision, Coris Holding a identifié les leviers nécessaires afin d’atteindre les objectifs escomptés en matière de finance climatique :

  • 1

    Accréditation de Coris Holding auprès du Fonds Vert pour le Climat

    Coris Holding est engagé dans l’accréditation auprès du Fonds Vert pour le Climat. Cette accréditation permettrait la mobilisation des ressources financières auprès du plus grand fonds climatique mondial.

  • 2

    Émissions d’obligations vertes

    Coris Holding se lancera dans la mobilisation des ressources auprès des marchés financiers afin de faciliter le financement d'actifs, d'entreprises et de projets qui façonnent une économie plus durable.

  • 3

    Mise en place d’un véhicule financier climatique

    Coris Holding mettra en place un véhicule financier dédié aux initiatives climatiques. Ce véhicule sera alimenté par des sources de financement privé et public mobilisées au niveau national et international.

  • 4

    Développement d’un portefeuille de projets climatiques bancables

    Coris Holding identifiera des projets climatiques prioritaires en lien avec des instruments financiers appropriés. Une attention particulière sera portée sur les projets d’adaptation et de mitigation identifiés dans les contributions déterminées au niveau national dans les pays de présence de Coris Holding.

  • 5

    Financement des secteurs de croissance verte

    Coris Holding augmentera ses financements dans les secteurs de croissance verte : énergies renouvelables, efficacité énergétique, agriculture intelligente face au climat, bâtiments verts, transport vert…

  • 6

    Exclusion du charbon

    Coris Holding s’engage à exclure tout financement d’activités liées au charbon thermique en raison des fortes émissions de dioxyde de carbone.

  • 7

    Renforcement du partenariat avec les institutions et acteurs clés de la finance climatique

    Coris Holding renforcera ses partenariats avec des institutions financières et autres acteurs clés ayant des expériences avérées dans la finance climatique en vue de renforcer son expertise technique et de bénéficier des lignes de crédit concessionnelles dédiées à la finance climatique.

  • 8

    Renforcement du système d’information et du suivi-évaluation

    Coris Holding mettra en place un mécanisme de mesure des émissions émanant des projets financés (émissions financées), une base de données de traçabilité des flux financiers climatiques ainsi qu’un dispositif de suivi-évaluation de l’impact des projets financés.

  • 9

    Renforcement des capacités des acteurs sur la finance climatique

    Coris Holding mettra en place un programme de renforcement des capacités dans les domaines relatifs aux opportunités de financement des initiatives climatiques. Ce programme de renforcement des capacités bénéficiera d’une part au personnel de Coris Holding et d’autre part aux acteurs clés du secteur de la transformation économique verte des pays de présence de Coris Holding.

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